Sur un plan juridique, la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc... " (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : Une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution). De nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.
Responsabilité civile
Stéphane-Laurent Texier
bookDroit : méthodologie
Stéphane-Laurent Texier
bookDroit international privé – règles générales
Stéphane-Laurent Texier
bookDroit – méthodologie
Stéphane-Laurent Texier
bookDroit international privé : Règles générales
Stéphane-Laurent Texier
bookResponsabilite civile
Stéphane-Laurent Texier
book
Dispositions de responsabilité civile
Alfred Keller, Stephan Weber, Guy Chappuis
bookEnseigner la Valence verbale
Christian Meunier
bookL'essentiel des ordonnances Macron : Ce que les ordonnances Macron vont changer dans les rapports employeurs-salariés
François Taquet
bookDroit administratif général partie 2 : La responsabilité administrative
Sandra Thenot
bookJuris'Vème
Rémi Raher
bookPlus grand que soi : Devenez la personne que vous êtes vraiment
Marie-Josée Arel
bookDroit des finances publiques
Romain Bourrel
bookPropriété intellectuelle - Brevets
Michel Dupuis, Laura Nowak
bookLe Prénom de mes bactéries - Réactions biochimiques indispensables à la classification : Livre de microbiologie
Pierre Branland
bookDiagnostics différentiels des psychoses endogènes, des troubles de la personnalité et des névroses
Karl Leonhard
bookJuris’Responsabilité civile
Rémi Raher, Jonathan Pouget
bookUne audience de justice de paix, Paris ou le Livre des Cent-et-Un
François Alphonse
book