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Code du travail maritime

E-book


Edition 2010

Le Code du Travail maritime propose aux gens de mer, qu’ils soient employĂ©s navigants ou travailleurs Ă  terre, Ă  jour au 1er janvier 2010, tous les textes des dispositions lĂ©gales et rĂ©glementaires qui rĂ©gissent le travail maritime, en mer et Ă  terre.

Ce code constituera donc " un instrument de travail de consultation aisée ", " un outil de bord " indispensable.

Selon son article 15-1, le Code du travail maritime doit, entre autre, se trouver Ă  bord de tous les navires embarquant des Marins professionnels pour ĂȘtre communiquĂ© par le Capitaine aux Marins, sur leur demande.