Le droit dâauteur protĂšge les Ćuvres de lâesprit prĂ©sentant un certain degrĂ© dâoriginalitĂ©, Ă savoir les Ćuvres littĂ©raires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Un nombre croissant dâĂ©changes Ă©conomiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatĂ©riels, de sorte quâun encadrement juridique adĂ©quat est primordial.
En dĂ©pit dâune harmonisation intense tant au niveau europĂ©en quâau niveau international, la lĂ©gislation sur les droits dâauteur comporte de nombreuses spĂ©cificitĂ©s nationales. Il a dĂšs lors paru opportun dâanalyser le droit luxembourgeois affĂ©rent dans un manuel qui sâadresse tant aux juristes quâaux professionnels du secteur. Le droit dâauteur est soumis Ă dâincessantes Ă©volutions lĂ©gislatives et jurisprudentielles.
Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008.
Son objectif est :
- de fournir un aperçu dâensemble des droits dâauteur,
- dâanalyser les rĂšgles lĂ©gales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes,
- de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi.
Lâouvrage enchaĂźne avec la description des modalitĂ©s de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procĂ©dures civiles et pĂ©nales permettant aux titulaires de se dĂ©fendre en justice.