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Les rythmes de production du droit

E-book


Inflation lĂ©gislative, frĂ©quence des revirements de jurisprudence, accĂ©lĂ©ration de la production normative tous azimuts... La pĂ©rennitĂ© de la norme a visiblement perdu de son importance ; et avec elle une certaine conception de la sĂ©curitĂ© juridique. L’évolution permanente des faits, des mƓurs, des donnĂ©es scientifiques oblige le droit Ă  un renouvellement qui interroge sur sa fonction mĂȘme. Plus que jamais, l’hĂ©sitation est permise entre l’ĂȘtre et le devoir ĂȘtre, entre un “droit suiveur” et un “droit modĂšle”.