LA SEIGNEURIE DE LANET EN HAUTES-CORBIÈRES (Vème-XIXème siècles) : TOME 8 : Documents 1765 - 1770

Avec ce huitième volume de la publication des archives des seigneurs de Lanet, nous présentons dans son intégralité la vaste procédure engagée en 1765 par Jean Barthe, contre les habitants de la communauté de Montjoi.

Vaste car elle comporte pas moins de 130 folios, recto-verso dans leur majorité, qui nous présentent la succession d'inventaires, de requêtes, d'assignations, d'affirmations, de défenses, et autres actes de justice, établis par Jean Barthe.

Cette procédure se déroule devant les juges de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Quillan, compétente en l'espèce. Cette juridiction extraordinaire, dite d'attribution, avait pour tâche de faire respecter la législation forestière de l'époque, ancêtre de notre Code forestier.

Le différent soulevé dans le procès porte sur des coupes abusives de bois. Ces dernières avaient pour objet l'usage du bois de chauffage, de construction, mais aussi le ramassage des fruits, de l'écorce et des branches tombées naturellement.

Les juges seront amenés à se rendre sur le terrain pour effectuer une vérification des bornages de Lanet et de Montjoi.

La procédure durera plus de cinq années...

Essayez 15 heures gratuitement

  • Lis et écoute dès aujourd'hui
  • Sans engagement, annulez à tout moment
Essayer gratuitement

Transforme chaque instant en aventure

  • Emportez des centaines de milliers d'histoires directement dans votre poche
  • Sans engagement, annulez à tout moment
Essayer gratuitement
Femme souriante regardant par la fenêtre d'un train, portant des écouteurs et tenant son téléphone

Commencez ce livre dès aujourd’hui pour 0 €

  • Accédez à tous les livres de l'app pendant la période d'essai
  • Sans engagement, annulez à tout moment
Essayer gratuitement
Plus de 52 000 personnes ont noté Nextory 5 étoiles sur l'App Store et Google Play.


Catégories associées